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Réunion ARS / Fédérations du 5 décembre 2025
Compte-rendu du 30/12/2025

Dans le prolongement de la 1ère présentation du nouveau cycle CPOM, une réunion s’est tenue le 5 décembre en présence de l’ARS, des fédérations et des Conseils Départementaux.

L’objectif était d’avoir un temps d’échange sur cette feuille de route en présence des fédérations, et des 2 Autorités de Contrôle et de Tarification (ATC) que sont l’ARS et les départements. Ce fut l’occasion pour l’ARS de faire une 1ère présentation du guide régional en cours de finalisation. Il s’agit d’une V1 susceptible d’être amendée par la suite mais donne l’architecture retenue.

L’idée principale à retenir est que l’organisme gestionnaire est libre de ses choix de modules dans l’ensemble proposé. Les modules liés au pilotage de l’OG sont cependant obligatoires. L’objectif est de partager les objectifs après la sélection des modules et des actions afférentes.

>> Retrouvez l’intégralité du compte-rendu et le projet de guide régional ci-contre en accès adhérent


(c) Réseau Uniopss-Uriopss, 30/12/2025
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FICHE N°116786
Mis à jour le : 30/12/2025
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convention d'objectifs et de moyens - financement
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