| Pluriannualité et CPOM | 
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
	
									
				
				
				
				
	|  | 
				
				
				
                
                
                
                
			    
				
					
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | A la une | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Congrès Uniopss 2010 – Atelier B6 : La coopération : enjeux politiques et stratégiques et pratiques associatives Document du 14/04/2010
 
 La question des regroupements, mutualisations et coopérations, enjeu fort pour les associations sanitaires, sociales et médico-sociales, a fait  l’objet d’un atelier lors du Congrès de l’Uniopss, le jeudi 28 janvier, à Lyon. Comment, dans le context...
 
 |  Analyse - synthèse de documents
 |  
|  | Mis à jour le : 14/04/2010 | Lire la suite>> |  |
 |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        |   
                                
                                    | 
                                            
|  | Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens Publié le
                        08/09/2008
 Auteur(s) : 
                        Uniopss
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 -
                        08/09/2008
 
 Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
                     
 |  Ouvrage
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    08/10/2009 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Autres actualités | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | CPO des avancées et des ambiguïtés Publié le
                        19/01/2011
 Auteur(s) : 
                        Delphine Guilet et Carole Salères
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 Union Sociale
                        -
                        19/01/2011
 
 Le nouveau modèle de convention de subvention s’impose dans l’administration centrale, tandis que les collectivités territoriales sont uniquement invitées à s'en emparer.Les associations s’inquiètent du recours croissant de la mise en concurrence da...
 
 |  Article de presse
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    19/01/2011 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Circulaire DGAS/1A n° 2006-324 du 20 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre de contrats d'objectif et de moyens dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Texte du 20/07/2006
 Bulletin Officiel Solidarite Sante
 Cette circulaire définit, pour l'année 2006, les critères retenus afin de pouvoir éventuellement bénéficier d'une aide à la contractualisation, ainsi ...
 
 |  Circulaire
 |  
|  | Mis à jour le : 26/02/2008 | Lire la suite>> |  
|  |  |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | La pluri-annualité budgétaire : un progrès évident, des risques Publié le
                        01/06/2007
 Auteur(s) : 
                        L'Hostis Maiwenn, Uniopss
 Union Sociale
                        -
                        01/06/2007
 La pluri-annualité budgétaire va de plus en plus s'installer dans le paysage.
 Que disent les textes à ce sujet ?
 Quels sont l'intérêt, les limites et les enjeux de la démarche ?
 ...
 
 |  
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    21/08/2007 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Publications | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        |   
                                
                                    | 
                                            
|  | Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens Publié le
                        08/09/2008
 Auteur(s) : 
                        Uniopss
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 -
                        08/09/2008
 
 Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
                     
 |  Ouvrage
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    08/10/2009 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Appartenances inter-associatives | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Résultats de l'enquête DGAS sur les CPOM et GCSMS Document du 16/04/2009
 
 Les résultats et conclusions de l'enquête "politique de contractualisation et de restructuration du secteur social et médico-social : bilan 2007-2008", c’est-à-dire sur les CPOM et les GCSMS, viennent d'être diffusés.Ci-joint le courrier du DGAS, le...
 
 |  Analyse - synthèse de documents
 |  
|  | Mis à jour le : 22/04/2009 | Lire la suite>> |  
|  |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  |